Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « BASCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL domicilié(e) CENTRE ERLIA, ZONE INDUSTRIELLE DE JALDAY, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 720 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France.
La marque BASCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOGEL est expirée depuis le 5 mars 2003.
BASCOGEL a également déposé les autres marques suivantes : BASCOVIA , BASCOFRAIS
BASCOGEL SARL - CENTRE ERLIA, ZONE INDUSTRIELLE DE JALDAY, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France - SIREN 712720184
JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263497 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Viande, poisson, volaille, conserves de viande, poisson, volaille Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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